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Sainte-Commune

La perle de la Xaintrie

Les Conseils Municipaux

Conseil municipal du 25 février 2021

Ordre du jour :
  • Projets d’investissement 2021 et financement de ces projets
  • Demandes de subventions 2021 (DETR)

Conseil municipal du 9 février 2021

Ordre du jour :
  • Diagnostic performance énergétique de l’école maternelle
  • Projet de rénovation de l’école maternelle
  • Attribution d’une prime exceptionnelle aux agents
  • Projet « école numérique »
  • Programme Local de l’Habitat 2021/2026 – avis à donner à Tulle Agglo
  • Régularisations foncières
  • Tarifs des prestations communales
  • Conventions de servitude sur le domaine communal

Conseil municipal du 09 décembre 2019

Ordre du jour :
  • Assurance statutaire du personnel
  • Indemnité du trésorier
  • Admission en non valeur
  • Dotation forfaitaire de recensement pour l’agent recenseur

Conseil municipal du 26 septembre 2019

Ordre du jour :
  • Suppression de trois postes
  • Projets communaux
  • Questions diverses

Conseil municipal du 27 juin 2019

Ordre du jour :
  • Enquête de recensement 2020 : nomination d’un coordonnateur et d’un agent recenseur
  • Vote des subventions aux associations
  • Décision modificative n°1 – budget du lotissement
  • Tulle Agglo : détermination de la composition du futur Conseil Communautaire
  • Tarifs 2019-2020 de la cantine et de la garderie
  • Tulle Agglo : entretien de la station d’épuration et de la zone artisanale
  • Questions diverses

Conseil municipal du 04 avril 2019

Ordre du jour :
  • Vote des comptes administratifs 2018
  • Vote du compte de gestion 2018
  • Affectation des résultats 2018
  • Vote des taxes locales 2019
  • Vote des budgets primitifs 2019
  • Redevance 2019 pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
  • Renouvellement du bail précaire pour la location de l’ancienne agence postale
  • Questions diverses

Conseil municipal du 19 février 2019

Ordre du jour :
  • Demandes de subventions DETR (Accessibilité handicapés 2019 et mise en place d’un espace numérique)
  • Questions diverses

Conseil municipal du 11 décembre 2018

Ordre du jour :
  • Approbation des modifications simplifiées du Plan Local d’Urbanisme
  • Assurance statutaire du personnel
  • Tarifs communaux 2019
  • Fixation du prix de vente de l’ancienne mairie
  • Travaux sur la RD 26 en traversée de bourg
  • Questions diverses

Mairie de Sainte-Commune

Place de la Liberté
19480 Sainte-Commune

Lundi 9h-12h / 14h-18h
Mardi 9h-12h
Mercredi 9h-12h / 14h-18h
Jeudi 9h-12h
Vendredi 9h-12h / 14h-18h

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